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Bonjour M. Ferron,

Je me permets de vous envoyer un email car je me pose quelques questions vis-à-vis de la réforme DT/DICT.
Ma première question concerne la validité de la DT.
Conformément à la réglementation, cette dernière à une validité de 3 mois et la réglementation nous dit qu’il n y a pas d’obligation de la renouveler au delà des 3 mois si le marché de travaux est signé avec l’entreprise.
Dans un cas de figure où l’entreprise ne commence les travaux à suivre mais plusieurs mois après la signature, nous sommes bien d’accord que le responsable de projet, celui qui a fait la DT doit réaliser le marquage piquetage par le biais des récépissés qu’il aura obtenu en réponse des DT et cela au plus proche de la date de démarrage des travaux.
De ce fait, s’il y a eu une modification sur un réseau, le responsable de projet ne sera pas informé au delà du délais des 3 mois et risque de ne pas faire un repérage des réseaux conforme.
Dans ce cas de figure là, le RP à t’il l obligation de refaire une DT ?
Deuxième question : nous réalisons souvent des terrassements en régie à l’aide de minipelle pour la création de massif pour de la pose de signalisation verticale. Cependant, en zone rural, nous sommes confrontés souvent à des retours de récépissés en classe de précision C pour des réseaux NON SENSIBLES. La classe de précision étant la plus mauvaise >1.5 m, peut on tout de même, pour les réseaux non sensible terrasser à l aide d’une mini pelle ou faut il systématiquement adapter la technique par des techniques douces qui sont plus onéreuses ?
J’insiste bien sur le fait que nous sommes sur des réseaux NON SENSIBLES.

En vous remerciant par avance et merci pour la réactivité de votre réponse hier sur la thématique DT/DICT conjointe pour notre service archéologique du CD56.

Anthony Ferron Changer le statut à "publié" 25 septembre 2022