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Bonjour M. FERRON,

Pouvons-nous utiliser des IC réalisés par un autre porteur de projet lorsque l’on est sur le même périmètre (et avec une maîtrise d’œuvre différente) ?

Exemple :  lorsqu’il y a plusieurs maître d’ouvrage (porteur de projet) sur des travaux ayant le même périmètre. Ex : travaux d’aménagement d’une rue avec la mairie porteur de projet de l’aménagement de la voirie avec son MOE, le SYDELA porteur de projet de l’effacement des réseaux et MOE de ses travaux, la communauté de communes porteur de projet de la réfection des réseaux dures, le syndicat d’eau porteur de projet de la réfection du réseau AEP, etc… J’avais eu un cas, où la commune avait fait réaliser un rapport d’IC qu’elle avait transmis aux différents porteurs de projet.

Vous remerciant,

Anthony Ferron Changer le statut à "publié" 3 avril 2020