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Bonsoir M. FERRON,

Lors d’un projet d’aménagement urbain, nous avons réalisés des Déclarations de projet de Travaux (DT) au stade AVant Projet (AVP). Lors de la réalisation du DCE, 6 mois après l’AVP,  le périmètre du projet à légèrement évolué. Doit t’on renouveler les DT lors de la réalisation du DCE, sachant que nous avons intégrés des Clauses Techniques et Financières dans notre marché concernant la clause “DT de plus de 3 mois” ?

 

Merci d’avance de votre réponse