Bonjour Monsieur Ferron,
Dans le cadre d’un chantier sous-traité, qui doit réaliser le compte rendu ?
(pour le marquage piquetage j’ai en tête que cela peut être délégué au ST si prestation payante. Est ce le cas pour le compte rendu?)
Merci par avance
1 Réponses
Bonjour Audrey,
C’est bien celui qui réalise l’opération de « Marquage-Piquetage » qui doit réalisé le Compte Rendu associé.
Ainsi, le responsable de projet peut « sous traiter » le marquage-piquetage au Maitre d’Oeuvre qui lui même peut le « sous traiter » à l’exécutant des travaux qui elle même peut le « sous traiter » à l’entreprise sous traitante réalisant les travaux.
Mais tout doit être écrit dans le contrat de sous-traitance. Cela doit faire l’objet d’un bordereau de prix.
Et cette prestation sous traitée doit faire l’objet d’une rémunération.
Bien cordialement,