Réglementation DT-DICT Réglementation DT-DICT 73 questions Poser une question Recherche Trier par: ActivitéEffacer le filtre 1 Réponses Réseau aérien : doit t’on les classer en A ? doit t’on faire un plan de récolement ? 252 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 7 juillet 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses IC, ML : dans quels cas elles sont obligatoires ? 128 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 2 juillet 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses SAUR : l’exploitant fait payer le marquage-piquetage, est ce légal ? 111 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 2 juillet 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses Opérations de Localisations (OL) et techniques douces de terrassement : dans quels cas elles sont obligatoires ? en quoi cela consiste ? quel est le rendu ? doit t’on les rémunérer à l’exécutant des travaux ? 191 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 10 juin 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses Quid des branchements non sensibles non cartographiés sans affleurants visibles à partir de 01/01/2021 ? quelles seront les obligations réglementaires ? 133 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 7 juin 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses RDV sur site d’un exploitant lors d’une réponse à la DT. Est il prévu la réalisation d’un plan ? 189 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 7 juin 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses Récolement : quel est le délai d’intégration des plans de récolement d’un nouveau réseau par son exploitant ? 127 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 7 juin 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses PCRS : un exploitant a t’il l’obligation de répondre sur la base d’un PCRS si il est disponible ? 137 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 7 juin 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses L’arrêt de travaux, dans quels cas doit on procéder à un arrêt de travaux ? quelle est la différence avec un point d’arrêt ? 2.25K viewsAnthony Ferron Changed status to publish 7 juin 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses Délai de réponse à une DICT : peut il être raccourci ? 139 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 7 juin 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses Avis de Travaux Urgents (ATU) : notre collectivité ne veut pas répondre aux ATU ? que risque t’on ? 1.45K viewsAnthony Ferron Changed status to publish 7 juin 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses 01/01/2020 : quel est le délai réglementaire supplémentaire lors d’IC ou ML de la part de l’exploitant en réponse à une DT ou DICT ? 265 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 7 juin 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses Quels sont les contrôles qu’un Exécutant de travaux peut rencontrer sur l’un de ses chantiers ? 228 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 4 mai 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses GRDF : pourquoi le fichier client (dit fichier SYNTEX) chez GRDF n’est pas systématiquement joint aux réponses aux DICT et/ou DICT ? 439 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 4 mai 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses Permission de voirie et DICT 190 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 29 avril 2020Gestion du Domaine Public RoutierRéglementation DT-DICT 1 Réponses DICT : Commencement travaux avant délai de 9 jours : ais je le droit ? 214 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 12 avril 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses Branchement avec affleurant visible doit t’il être cartographié ? 245 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 11 avril 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses 01-01-2020 : que dois je faire si un exploitant de réseaux sensible répond en B ou C ? 227 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 6 avril 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses Numérisée une tranchée ouverte : est ce un récolement classe A ? 221 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 6 avril 2020Réglementation DT-DICT 1 Réponses 01/01/2021 : les exploitants de réseaux devront transmettre des données à la DREAL 228 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 6 avril 2020Réglementation DT-DICT 1 2 3 4 Suivant »
