Réglementation DT-DICT Réglementation DT-DICT 35 questions Poser une question Recherche Trier par: ActivitéEffacer le filtre 1 Réponses Investigations Complémentaires (IC) : dans quels cas la réglementation m’oblige à lancer des IC ? 1.58K viewsAnthony Ferron Changed status to publish 5 août 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Pose d’un réseau dans le fuseau d’incertitude d’un réseau sensible, quelle technique de terrassement utiliser ? 191 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 20 mai 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Responsable de projet : qui est le maitre d’ouvrage lors d’un marché de branchement d’eau potable ? 256 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 28 mars 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Avis de Travaux Urgent : une intervention sur un réseau non sensible Eaux Usées peut elle faire l’objet d’un ATU ? 295 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 4 mars 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Investigations Complémentaires par une méthode intrusive : doit t’on être certifié ? 450 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 13 février 2019Certification géo-référencementRéglementation DT-DICT 1 Réponses Épareuse sur accotement : comment avoir connaissance des affleurants ? 316 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Réseaux enterrés : quelle est la norme définissant la couleur des grillages avertisseurs ? 310 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Nouveau exploitant déclaré sur la zone d’emprise de mon chantier : message reçu par le Guichet Unique 290 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Avis de Travaux Urgents (ATU) : notre collectivité ne veut pas répondre aux ATU ? que risque t’on ? 345 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 27 janvier 2019AIPRRéglementation DT-DICT 1 Réponses Prestataire d’Aide à la Déclaration des DICT (SOGELINK par exemple) et Zone d’Implantation des Ouvrages (ZIO) 409 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Branchement d’un réseau NON sensible : doit t’on réaliser un arrêt de travaux si on ne trouve pas le branchement dans la bande des 2 m ? 325 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses La “règle des 1m” s’applique t’elle uniquement aux branchements sensibles dotés d’un affleurant visible ? 2.41K viewsAnthony Ferron Changed status to publish 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Détection de réseaux : une entreprise de détection classe un réseau en A or il s’avère qu’il est en B en réalité, qui est responsable en cas de dommage sur ouvrage ? 461 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 21 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Technique douce de terrassement : la mini-pelle avec suiveur, la barre à mine … que dit la réglementation ? 643 viewsGeorges Wansek Changed status to publish 17 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Avis de Travaux Urgent : en tant qu’exploitant d’un réseau éclairage public, puis je ne pas répondre aux ATU ? quelles en sont les conséquences ? 362 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 15 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses L’AVIS DE TRAVAUX URGENT (ATU) : quelles sont les obligations du “donneur d’ordre” ? 1.05K viewsAnthony Ferron Changed status to publish 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Une évolution de la zone de travaux futurs lors de la réalisation de la Déclaration de projet de Travaux (DT) entraîne t’il son renouvellement obligatoire ? 653 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Enédis ne fournit pas de plans en réponse aux DT-DICT, comment faire ? qui doit payer les Investigations Complémentaires ? 1.18K viewsAnthony Ferron Changed status to publish 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Réseau gaz en classe B : suis je obligé en tant qu’exécutant des travaux de le passer en classe A ? 1.08K viewsAnthony Ferron Changed status to publish 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses DICT : quel est le délai de réponse si l’exploitant répond lors d’un rendez-vous sur site ? 881 viewsAnthony Ferron Changed status to publish 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 2 Suivant »
