Réglementation DT-DICT Réglementation DT-DICT 143 questions Poser une question Recherche Trier par: ActivitéEffacer le filtre 1 Réponses Épareuse sur accotement : comment avoir connaissance des affleurants ? 5.01K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Nouveau exploitant déclaré sur la zone d’emprise de mon chantier : message reçu par le Guichet Unique 5.41K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Branchement d’un réseau NON sensible : doit t’on réaliser un arrêt de travaux si on ne trouve pas le branchement dans la bande des 2 m ? 5.41K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses La « règle des 1m » s’applique t’elle uniquement aux branchements sensibles dotés d’un affleurant visible ? 16.20K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Détection de réseaux : une entreprise de détection classe un réseau en A or il s’avère qu’il est en B en réalité, qui est responsable en cas de dommage sur ouvrage ? 7.29K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 21 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Technique douce de terrassement : la mini-pelle avec suiveur, la barre à mine … que dit la réglementation ? 9.90K vuesGeorges Wansek Changer le statut à "publié" 17 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Avis de Travaux Urgent : en tant qu’exploitant d’un réseau éclairage public, puis je ne pas répondre aux ATU ? quelles en sont les conséquences ? 5.37K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 15 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses L’AVIS DE TRAVAUX URGENT (ATU) : quelles sont les obligations du « donneur d’ordre » ? 7.56K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Une évolution de la zone de travaux futurs lors de la réalisation de la Déclaration de projet de Travaux (DT) entraîne t’il son renouvellement obligatoire ? 5.55K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Enédis ne fournit pas de plans en réponse aux DT-DICT, comment faire ? qui doit payer les Investigations Complémentaires ? 7.85K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Réseau gaz en classe B : suis je obligé en tant qu’exécutant des travaux de le passer en classe A ? 8.61K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses DICT : quel est le délai de réponse si l’exploitant répond lors d’un rendez-vous sur site ? 5.98K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses DICT : en tant que collectivité dois je répondre aux DICT si je ne suis pas exploitant de réseaux ? 6.57K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Réponse d’un exploitant en classe A : en cas d’incohérence avec le résultat de la Géo-détection, quel résultat fait foi ? 5.46K vuesTiphaine a posé la question 19 février 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Zone d’Implantation des Ouvrages (ZIO) : est-ce obligatoire de la transmettre sur le Guichet Unique ? 6.92K vuesSandrine a posé la question 18 février 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses DICT : le changement du périmètre au cours du chantier ou de la nature des techniques de terrassement entraine t’il son renouvellement obligatoire ? 5.89K vuesCaroline a posé la question 2 février 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses DT-DICT pour la pose de 90 mats de signalisation ?? 6.84K vuesBENOIT Bernard a posé la question 18 janvier 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Dommage sur ouvrage après mise en classe A d’un réseau sensible après IC : qui est responsable ? 7.30K vuesLaurent de Saint Nazaire a supprimé la réponse 3 novembre 2017Réglementation DT-DICT 1 Réponses Existe t’il un lien entre la composition des intercommunalités (EPCI) et la notion d’ « Unité Urbaine » citée par la réglementation ? 6.49K vuesBéatrice a posé la question 20 novembre 2017Réglementation DT-DICT 1 Réponses Comment être averti de travaux de remblaiement sur un réseau dont je suis l’exploitant ? 5.72K vuesFabienne a supprimé la réponse 27 septembre 2017Réglementation DT-DICT « Précédent 1 2 … 5 6 7 8 Suivant »
