Réglementation DT-DICT Réglementation DT-DICT 130 questions Poser une question Recherche Trier par: ActivitéEffacer le filtre 1 Réponses DICT : la date prévisionnelle de commencement des travaux 5.58K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 9 octobre 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Nouveau réseau d’assainissement posé : puis je répondre en classe B ? 3.13K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 27 septembre 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Investigations Complémentaires (IC) : dans quels cas la réglementation m’oblige à lancer des IC ? 9.11K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 5 août 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Pose d’un réseau dans le fuseau d’incertitude d’un réseau sensible, quelle technique de terrassement utiliser ? 5.70K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 20 mai 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Responsable de projet : qui est le maitre d’ouvrage lors d’un marché de branchement d’eau potable ? 3.77K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 28 mars 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Avis de Travaux Urgent : une intervention sur un réseau non sensible Eaux Usées peut elle faire l’objet d’un ATU ? 3.62K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 4 mars 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Investigations Complémentaires par une méthode intrusive : doit t’on être certifié ? 6.22K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 13 février 2019Certification en détection et géo-référencementRéglementation DT-DICT 1 Réponses Épareuse sur accotement : comment avoir connaissance des affleurants ? 3.35K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Nouveau exploitant déclaré sur la zone d’emprise de mon chantier : message reçu par le Guichet Unique 3.84K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Branchement d’un réseau NON sensible : doit t’on réaliser un arrêt de travaux si on ne trouve pas le branchement dans la bande des 2 m ? 3.67K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses La “règle des 1m” s’applique t’elle uniquement aux branchements sensibles dotés d’un affleurant visible ? 12.56K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 27 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Détection de réseaux : une entreprise de détection classe un réseau en A or il s’avère qu’il est en B en réalité, qui est responsable en cas de dommage sur ouvrage ? 5.01K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 21 janvier 2019Réglementation DT-DICT 1 Réponses Technique douce de terrassement : la mini-pelle avec suiveur, la barre à mine … que dit la réglementation ? 7.26K vuesGeorges Wansek Changer le statut à "publié" 17 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Avis de Travaux Urgent : en tant qu’exploitant d’un réseau éclairage public, puis je ne pas répondre aux ATU ? quelles en sont les conséquences ? 3.73K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 15 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses L’AVIS DE TRAVAUX URGENT (ATU) : quelles sont les obligations du “donneur d’ordre” ? 5.84K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Une évolution de la zone de travaux futurs lors de la réalisation de la Déclaration de projet de Travaux (DT) entraîne t’il son renouvellement obligatoire ? 4.08K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Enédis ne fournit pas de plans en réponse aux DT-DICT, comment faire ? qui doit payer les Investigations Complémentaires ? 5.90K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses Réseau gaz en classe B : suis je obligé en tant qu’exécutant des travaux de le passer en classe A ? 6.61K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses DICT : quel est le délai de réponse si l’exploitant répond lors d’un rendez-vous sur site ? 4.52K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT 1 Réponses DICT : en tant que collectivité dois je répondre aux DICT si je ne suis pas exploitant de réseaux ? 4.54K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 10 décembre 2018Réglementation DT-DICT « Précédent 1 2 … 4 5 6 7 Suivant »