Bonjour,
Suite au récépissé de DICT joint, en tant qu’exécutant des travaux, je note un écart important entre ce qui est visible sur le terrain et ce qui est indiqué sur la carte n°8. Le réseau Enédis est absent sur la carte n°8.
Que doit on faire ?
Vous remerciant,
1 Réponses
Bonjour Hervé,
Un écart notable entre les plans du récépissé de DICT et les informations visibles sur le terrain (affleurants, ..) conduit à un arrêt de chantier. Ce cas (cas n°3) est prévu au paragraphe 9.2 en bas de la page 55 du Guide Technique fascicule 1 version 2.
Ainsi, Lorsqu’une telle différence, constatée au cours du chantier, entraîne un risque pour les personnes lié à l’éventuel endommagement d’un ouvrage sensible pour la sécurité, l’exécutant des travaux sursoit aux travaux adjacents jusqu’à décision du responsable du projet, prise par un ordre écrit, sur les mesures à prendre.
Un constat contradictoire d’arrêt de travaux doit être établi entre l’exécutant des travaux et le responsable du projet selon le modèle Cerfa obligatoire de l’Annexe F du fascicule 3.
Après analyse, le responsable du projet établit un ordre écrit, de reprise ou d’ajournement des travaux, en indiquant les conditions de reprise du chantier pour lever la situation susceptible d’engendrer un risque pour les personnes ou un danger d’endommagement des ouvrages concernés.
Bien cordialement,
A. FERRON