Réglementation DT-DICT Réglementation DT-DICT 130 questions Poser une question Recherche Trier par: ActivitéEffacer le filtre 1 Réponses Dommage sur ouvrage sur un réseau fibre optique classé en C : qui est responsable ? 1.31K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 6 décembre 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Cartographie : en cas d’ absence de plans (ou plan imprécis) sur un réseau non sensible, quelles sont les responsabilités des acteurs en cas de dommage sur l’ouvrage ? 7.06K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 6 décembre 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Quelle responsabilité en cas d’OL par l’exécutant de travavaux ? 870 vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 28 octobre 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Peut t’on améliorer la classe de précision d’un plan en réponde aux DICT à l’aide d’un récepteur électromagnétique ? 836 vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 22 octobre 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Travaux dispensés de DT/DICT : compactage et surcharge 1.07K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 18 octobre 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Délai de validité de la DT et technique douce de terrassement 1.87K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 25 septembre 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Intervention sur un site privé, quel est le contenu des plans ? 867 vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 8 septembre 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses DT/DICT conjointe réalisée en régie par un prestataire de service 1.12K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 8 septembre 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Une “exemption” à la réglementation est elle une “dispense” ? – source FNEDRE – 1.04K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 26 août 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Branchements gaz pris dans du béton – comment terrasser ?? 924 vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 14 août 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Technique de “l’aspiratrice excavatrice” : le “suiveur” est il obligatoire ? 1.34K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 10 juillet 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Peut t’on réaliser un renouvellement de DICT même si la DT à plus de 3 mois ? 1.02K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 8 juillet 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Plan de réseaux sensibles en classe A avant le 01/01/2020 2.17K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 3 juin 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Investigations Complémentaires : la case était cochée au stade de la DT mais rien de fait … 1.08K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 27 mai 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Travaux de remplacement d’un mat (signalisation ou candélabre) : DICT ou pas ? 1.39K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 4 mai 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses IC, ML : dans quels cas elles sont obligatoires ? 3.54K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 4 avril 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Réseaux enterrés : quelle est la norme définissant la couleur des grillages avertisseurs ? 8.39K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 21 février 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses DICT : délai de validité 12.35K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 17 février 2022Réglementation DT-DICT 1 Réponses Le suiveur travaillant dans la tranchée doit t’il disposer de l’habilitation électrique BF-HF ? 1.49K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 28 décembre 2021Réglementation DT-DICT 1 Réponses SAUR : l’exploitant fait payer le marquage-piquetage, est ce légal ? 3.26K vuesAnthony Ferron Changer le statut à "publié" 28 décembre 2021Réglementation DT-DICT « Précédent 1 2 3 4 … 6 7 Suivant »