Bonjour M. FERRON,
Nous réalisons des DT en tant que « représentant du responsable de projet » dans le domaine de la fibre optique. Nous faisons appel a des exécutants de travaux en qualité de « sous-traitants ».
J’ai une question dont je pense vous pouvez m’aider, savez vous si nous pouvons sous-traiter une DT a un sous-traitant svp ? Est-ce légal ?
Merci à vous
Cordialement
1 Réponses
Bonjour Justine,
Une DT-DICT conjointe peut etre « sous-traitée » à l’exécutant de travaux – via un mandat écrit– sans écrit ce n’est pas possible.
Une DT disjointe ne peut etre sous-traitée à un exécutant de travaux. C’est bien l’esprit de la réglementation, le responsable de projet doit rester « responsable » de la partie DT – en amont de l’intervention de l’exécutant des travaux (aspect IC, marquage-piquetage, OL, ..).
Bien cordialement,