Bonjour,
En tant qu’entreprise, je vais réaliser des travaux de terrassement dans une rue rectiligne dans laquelle se trouve le réseau gaz. Le retour des DICT le situe en classe B. J’ai plusieurs questions :
- Suis-je obligée de faire passer ce réseau gaz en classe A (par des IC ou détection), ou puis-je me “contenter” de travailler de manière classique en dehors de l’emprise des 1.5m de part et d’autres ?
- Ai-je quand même l’obligation de passer ce réseau en classe A si je travaille en techniques douces dans cette emprise de 1.5m de part et d’autres ?
Merci d’avance de votre retour
Marie S.
1 Réponses
Bonsoir Marie,
Je me permets de vous interroger … Comment se fait il qu’un réseau sensible (le gaz) se retrouve en classe B en réponse aux DICT ? Soit que vous êtes dans le cas ou votre client (=maitre d’ouvrage = “responsable de projet” ou son maître d’œuvre par délégation) est dans le cas où il est exempté de procéder à des Investigations Complémentaires (IC) suite aux réponses à la DT afin de passer un réseau sensible en classe B en classe A. Je vous invite donc à aller voir sur ce site les cas où “ce client” est obligé de réaliser des IC en cliquant sur ce LIEN. Si il n’est pas exempté, il est en défaut par rapport à la réglementation …et l’AIPR profil “concepteur” est bien la pour lui rappeler ses obligations … mais je ne suis pas naïf pour autant et je sais que ce n’est pas simple avec “le client”… notamment de lui rappeler ses obligations….
Revenons à ce qui nous intéresse dans cette nouvelle réglementation, la SÉCURITÉ.
Si vous disposez de l’AIPR Encadrant, (j’espère que vous êtes formée sur le sujet par votre entreprise !), vous apprenez effectivement que vous ne devez pas travailler à proximité de réseaux sensibles situés en classe B (sauf exemptions et sauf pour les branchements gaz disposant d’affleurant visible ou la classe de précision est finalement réduite à 1 m).
Donc, dans votre cas – afin de travailler en sécurité – vous aller vous substituer au rôle de votre “client” en réalisant, non pas des IC, mais des Opérations de Localisation (OL) en phase préparation de chantier. Mais j’espère que vous serez rémunéré …point de négociation à avoir avec votre “client”.
Une fois que ce réseau sera détecté en classe A, vous aurez l’obligation de travailler avec des “techniques douces de terrassement” dans le fuseau de l’ouvrage (40 ou 50 cm suivant que le réseau est flexible ou rigide). Et j’espère que vous serez rémunéré. J’explique cela en cliquant sur ce LIEN.
Bien cordialement,
A. FERRON