Bonjour,
J’ai des travaux d’harmonisation de vitesse sur l’ensemble de l’agglomération de la ville de Janzé. Ces travaux concernent 90 points de scellement de mâts de signalisation avec une profondeur de plus de 0,40 m. Si je rédige une DT, les concessionnaires devront me faire parvenir tout les plans de toute l’agglomération. Cela devra prendre un certain temps…. Existe – t -il une dérogation au principe d’AIPR pour ce cas de figure ?
Merci
1 Réponses
Bonjour Bernard,
Notons tout d’abord que “la règle des 40cm” ne concerne que le remplacement de poteaux, potelets ou mats de signalisation… Profondeur maximum de 40cm et sans élargissement de la fouille.
Votre cas concerne la pose de nouveaux mâts doc vous devez effectivement réaliser une DT-DICT conjointe, très bien adaptée pour ces travaux car la surface cumulée des travaux sera surement < à 100m². Vous devez donc réaliser sur le Guichet Unique 90 polygones !! – travail fastidieux je vous l’accorde !! – sachant que si la distance entre chaque polygone est < à 50m vous pouvez en réalisez plusieurs sur une même DT-DICT conjointe. Et donc les exploitants, devront fournir les plans de leurs réseaux, non pas sur toute la commune, mais au droit de ces polygones qui auront une surface de quelques m².
Cordialement,
A. FERRON