Bonjour,
Une entreprise exécutant de travaux doit elle s’engager sur le z des canalisations posées sur ses propres plan de récolement ? La classe A s’applique uniquement sur le x, y ?
Cordialement.
1 Réponses
Bonjour Mickaêl,
Je vous invite a lire la réponse apportée à la question suivante sur mon site internet dans cette rubrique FAQ.
Vous travaillez pour un responsable de projet (=maitre d’ouvrage). Ainsi, vous êtes liés contractuellement a ce maitre d’ouvrage via des pièces telles CCTP, BPU … ainsi vous devez dans un premier temps répondre aux exigences de votre Maitre d’Ouvrage/Maitre d’Oeuvre.
Ce maitre d’ouvrage respectera la réglementation en vigueur dans 95% des cas à savoir :
- fascicule 1 version 2 de 11/2019, p64, paragraphe 11-2 « Tout relevé est géoréférencé (x, y et z) pour le positionnement des ouvrages et des points particuliers dans la classe de précision A. »
- livret 1 « Clauses Techniques et Financières » du 23/06/2022, paragraphe 7, p16 et 17.
En conclusion, en tant que prestataire réalisant un plan de récolement géoréférencé classe A, vous devez vous engagez sur la cote « Z ».
Par contre, un exploitant répondant a une DT-DICT, n’est pas dans l’obligation de s’engager sur le « Z », sauf si la cote Z est indiquée sur le plan (il en prend donc la responsabilité) ou si la canalisation a été posée apres 07/2012 (=obligation de répondre en classe A en x, y, z, pour les réseaux posés après 07/2012).
Bien cordialement,