Bonjour,
Une commune rurale qui exploite le service AEP en régie, souhaite disposer d’une cartographie de leur réseau en classe A. Lors d’un appel d’offre, elle demande que tous les affleurants du réseau existant soit géo-référencée avec cette précision (pas de géo détection). Une grande partie de son réseau est ancien, la connaissance du réseau proviendra du terrain et notamment des ces affleurants. Cependant ils vont permettre d’améliorer le tracé sans pour autant garantir la position de réseau (position des coudes).
L’altimétrie du réseau relevé sera uniquement celui de la bouche à clef et des regards. Avec de telles incertitudes, peut on classer le réseau en classe A ?
Une commune (exploitante du réseau) a t elle obligation de faire pour classer tout son réseau AEP en classe A ?
Vous remerciant par avance pour votre réponse,
Cordialement
1 Réponses
Bonjour,
Votre question est intéressante et est d’actualité compte tenu de l’échéance du 01/01/2026 pour les exploitants de réseaux eau potable situés dans une communes située en unité urbaine (> à 2 000 habitants) qui auront l’obligation de disposer d’une cartographie classe A (échéance de 2032 pour les communes de moins de 2 000 habitants).
De nombreux appels d’offres publiés chaque jour en France sont malheureusement “non réglementaires” au sens de la réglementation DT-DICT. L’appel d’offre que vous décrivez est non réglementaire au sens de l’objectif de disposer d’une cartographie de classe A en x, y , z.
Effectivement, le simple géoréférencement des Bouches A Clefs (BAC) ne permet pas de positionner un réseau de classe A (et surtout en milieu rural !). Et l’altimétrie de la bouche à clef ne correspond pas à l’altimétrie de la Génératrice Supérieure de la conduite !
Seule une vraie détection complétée d’un géoréférencement conformément aux normes en vigueur (NF S70-003-partie 2 et partie 3) permettra de prendre en compte les éventuelles déviations angulaires et altimétrie du réseau.
Bien cordialement,