Bonjour Anthony,
Dans tous les documents officiels, je n’arrive pas à trouver une réponse concernant le renouvellement de DICT.
Aussi, pourriez-vous m’apporter une réponse à la question :
Lorsqu’une DICT est “périmée”, pouvons-nous renouveler cette DICT avec une DT dont la consultation du guichet unique date de plus de 3 mois et que le projet n’a pas été modifié depuis la dernière DT ?
Merci beaucoup pour votre retour.
Belle journée
1 Réponses
Bonjour Estelle,
Une DICT peut être réalisée sans n° de DT même si cela est a éviter.
On appelle cela dans le jargon technique une “DICT Orpheline”.
Ainsi, une DT devient caduque le jour ou une DICT est réalisée portant le n° de DT associé à l’opération.
Ainsi, pour le renouvellement de DICT, aucun n° de DT n’est nécessaire, SAUF si le périmètre de l’opération a évolué.
Est-ce plus clair ?
Vous remerciant,