Bonjour M. Ferron,
Lors d’un Rendez Vous sur site (RDV) au stade de la Déclaration de projet de Travaux (DT), l’exploitant doit t’il fournir les informations sur un plan ?
Vous remerciant,
1 Réponses
Bonjour Eloise,
Lors de la fourniture de la réponse lors d’un rendez-vous sur site, l’exploitant positionne son réseau en classe précision A, en général lors d’une opération de détection, et ne remet donc aucun plan, comme le précise le point m) du chapitre 5.4.2 du fascicule 1 dans sa partie spécifique à la réunion sur site : “Lors de cette réunion, l’exploitant procède à la localisation sans fouille permettant d’obtenir le meilleur niveau de précision possible par l’emploi de techniques de détection non intrusives pour l’ouvrage principal et ses éventuels branchements.” Si le responsable de projet souhaite obtenir un plan, il doit, sous sa responsabilité, prendre l’attache d’un opérateur spécialisé à même de réaliser une levée à partir du marquage piquetage réalisé par l’exploitant.
Bien cordialement,
A. FERRON