Bonjour M. FERRON,
Je suis tombé sur votre site a plusieurs reprises au cours de ma recherche mais ne trouve pas de sujet correspondant exactement au mien.
Pour faire simple je travaille en AMO sur le sujet suivant :
- Le maitre d’œuvre à pris en compte les DT situant un Ovoïde (réseau pluvial de classe de précision B) pour implanter une voirie (bretelle d’autoroute).
- Les travaux ont débutés et l’entreprise à retrouvé l’ouvrage sous le tracé de la voirie (sur quasiment sur l’ensemble du linéaire) soit à plus de 15 m de la situation sur les plans reçus en réponse aux DT.
- La présence du réseau va fortement impacter les travaux et notamment le coût (Réseau ancien sans capacité de portance qu’il faudrait dévoyer mais plein de vases polluées avec un fort surcout d’export en décharge).
Ma question est la suivante :
- qui est responsable du surcout ? Peux-t-on l’imputer à l’exploitant du réseau ?
Bien cordialement,
2 Réponses
Bonjour,
Le sujet est intéressant. Compte tenu de l’importance du projet et donc des travaux, vous auriez du vous assurez de l’emplacement du réseau en classe B la ou il était indiqué sur le plan. Il s’agit d’un réflexe à avoir pour valider le PROjet (études niveau AVP ou PRO en Maitrise d’Oeuvre). Un passage par exemple du géoradar avec un cout < à 1 000 € aurait pu éviter ce désagrément – lourd de conséquence.
L’exploitant aurait répondu en classe C, aucun recours ne serait possible. Vous apportez dans votre cas la preuve que l’exploitant s’est trompé. A ce titre vous pouvez lui demander une indemnité : mais quel sera sa réaction ??
Dans tous les cas, MOA, AMO et MOE ont une part de responsabilité car la faisabilité du projet n’a pas été parfaitement maitrisée.
Bien cordialement,
A. FERRON
Complément réalisé par M. VERRIER Jean – secrétaire général à la FNEDRE :
Bonjour,
Votre réponse est pertinente quant aux principes réglementaires. Elle redit bien là où se trouvent les responsabilités. Les échanges entre MOA et exploitant vont être intéressants…
De mon point de vue, la responsabilité du MOE est engagée en première ligne. Il est l’oublié de la réglementation. Pour autant, son devoir de conseil (il est ingénieur-conseil réputé sachant) aurait dû, avec un enjeu potentiel pareil, exiger la localisation précise des ouvrages souterrains à proximité de l’emprise des terrassements. D’autant que ces réseaux d’assainissement en eaux pluviales sont tous visitables et que cela relève plus de l’enquête réseaux, à mener en ingénierie de conception dès l’étude de faisabilité. Par exemple, la discordance entre localisation des tampons sur le plan topo et les récépissés de DT était un indice d’alerte suffisant pour se déplacer sur le terrain et résoudre l’énigme.
Enfin, l’entreprise de travaux, qui a établi le plan EXE sur la base des récépissés de DICT et de la visite de chantier, aurait aussi dû voir le problème et se ménager d’emblée un gros avenant associé au report de délai correspondant dès la phase préparation de chantier.
A ce stade, le MOE qui a apposé son VISA à un EXE non réalisable techniquement est une nouvelle fois fautif à ce stade… Celui-là, il cumule l’incompétence.
Avant tout, si j’étais le MOA, c’est le MOE que je commencerais par convoquer dans mon bureau.
Cordialement,
Note : dans l’idéal, il faudrait (ce que je préconise depuis 2012) que le MOA écrive dans son marché de MOE une clause par laquelle il transfère au MOE toutes les obligations liées à la bonne application de la réforme DT-DICT, comme le prévoient les textes. Dans ce cas, le MOA serait tout-à-fait couvert et pourrait contractuellement se retourner contre son MOE. Et c’est aussi une façon de contraindre les MOE à intégrer la prise en compte des réseaux existants à leurs études.