Bonjour,
Dois je refaire une DICT si je reprends un ouvrage déjà existant ?
J’ ai un mat de diamètre 60 cassé en surface et je doit en sceller un autre a la place sur un trottoir.
Remerciements,
1 Réponses
Bonjour Rodolphe,
L’ article R554-1 du Code de l’Environnement précise la catégorie des “travaux sans impact sur les réseaux souterrains” :
d) Remplacement à plus de 1 mètre de tout affleurant de poteaux à l’identique, sans creusement supérieur à celui de la fouille initiale en profondeur et en largeur, et à condition que le creusement ne dépasse pas 40 cm de profondeur ;
Ainsi, dans votre cas, si vous êtes éloignés à plus de 1 m d’un affleurant et que vous n’élargissez pas la fouille (ce qui est parfois compliqué pour l’enlèvement du massif béton) et que vous ne creuser pas à plus de 40cm, vous pouvez ne pas réaliser de DT-DICT.
Bien cordialement,
A. FERRON