Bonjour,
Dans le cas de la pose d’un ouvrage en parallèle d’un réseau existant sensible en classe B, projet de moins de 100m², existe t-il un règle qui définit le nombre de mise à nu à réaliser et tous les combien pour un éventuel reclassement du réseau existant en classe de précision A ?
La norme NF 70-003-2 – techniques de détection sans fouille indique en son chapitre 6.2 : “Les distances minimales recommandées entre 2 points de mesure sont de 15 m pour les tronçons rectilignes et de 3 m dans les courbes mais ne peuvent excéder le seuil réglementaire.“
- est ce que cela peut s’appliquer aux mises à nu (opérations de localisation intrusives) ?
- “pour les tronçons rectilignes…” : terme qui porte souvent à confusion, comment officiellement considère t-on qu’un ouvrage est “rectiligne” ?
- tous les ouvrages rigides sont “rectilignes”, bien qu’ils peuvent variés de position suivant les longueurs de barre ?
- c’est l’exploitant de réseau concerné qui confirme que l’ouvrage est rectiligne entre 2 mises à nu ?
- obligation de faire de la géo détection entre de mise à nu ?
D’avance merci,
Joseph
1 Réponses
Bonjour Joseph,
Vous évoquez un cas ou les Investigations Complémentaires (IC) ne sont pas obligatoires car la surface de terrassement est < à 100m². Ainsi, vous avez recours à des Opérations de Localisations (OL) qui ne seront pas forcément réalisées par une entreprises certifiées. Ainsi, la norme que vous citez (NF 70-003 partie 2) ne s’applique pas de façon obligatoire. Dans votre cas, vous décidez de faire des OL de façon intrusives ainsi vous décidez de mettre à nu votre réseau.
Vous pouvez effectivement vous baser sur la réglementation des IC pour définir “le pas” de cette localisation. Cependant, comme il s’agit d’une “recommandation”, il vous appartient d’apprécier l’opportunité de raccourcir (ou pas) “ce pas”. Pour mémoire, je rappelle une problématique que j’évoque dans une Q/R sur mon site internet en cliquant ICI, concernant la précision de la mesure sur le terrain afin d’obtenir une classe A (qui doit être de l’ordre de 10 cm).
Concernant la définition de “rectiligne”, j’aurai tendance à prendre le parti de dire, que si l’ouvrage est rigide ET qu’il ne subit pas de variations en X et Y de plus de 10 cm, l’ouvrage peut etre considéré comme rectiligne. Mais aucune définition n’est plus précise dans la réglementation.
Il appartient au prestataire réalisant l’Opération de Localisation, d’apprécier si l’ouvrage est rectiligne entre 2 mises à nus. Et non à l’exploitant.
Enfin, il n’y a aucune obligation de réaliser un géoréférencement d’une OL. C’est l’une des grandes différences avec une IC.
Bien cordialement,