Archives : Réponses

Bonjour Priscilia, C’est un peu plus subtil que ça. Conformément à l’arrêté joint du 07/07/2024, l’AIPR ne confère pas, à elle seule, une habilitation électrique … Lire la suite

Bonjour, Chaque exécutant des travaux est responsable de l’entretien du “marquage-piquetage” durant sa présence sur le chantier. Ainsi, il est bien de votre responsabilité – … Lire la suite

Bonsoir, Le raisonnement est le même que sur le Domaine Public Routier (DPR). Comme indiqué dans une Question/Réponse présente dans la FAQ, le “marquage-piquetage” est … Lire la suite

Bonjour Luc, Oui, en tant que responsable de projet, vous pouvez déléguer l’opération de “Marquage-Piquetage” à l’exécutant des travaux. Moyennant une rémunération de la prestation … Lire la suite

Bonjour Charlotte, Il relève de la responsabilité de l’exploitant de s’engager sur la classe de précision de ses plans en réponse aux DT-DICT-ATU. A l’image … Lire la suite

Bonjour, Je vous invite à consulter une réponse apportée dans cette Foire Aux Questions. Ainsi, le cas d’exemption est celui ci : “la pose dans … Lire la suite

Bonjour Stéphane, Il n’y a pas de distinction réglementaire concernant l’obligation de maitriser la classe A entre réseau principal et branchement. Il y a a … Lire la suite

Bonsoir Joe, Concernant les anciens plans en Lambert II étendu, le système de coordonnées légal en France est le RGF93 et ses 9 projections Coniques … Lire la suite

Bonjour Yves, La notion de distance de sécurité liée à l’incertitude d’un outils est évoqué dans le Guide Technique fascicule 2 version 3 de 09/2018, … Lire la suite

Bonjour Jérôme, Les Investigations Complémentaires (IC) doivent être réalisées en phase projet (étude). La réglementation prévoit une “dérogation” à cette obligation en laissant la possibilité … Lire la suite